Réseau Onco-Normand

Développer la coordination entre les différents acteurs impliqués en cancérologie et l’harmonisation des pratiques.

24 Octobre 2017

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Constitution

Règlement intérieur

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Le règlement intérieur a été adopté en Assemblée Générale du 20 novembre 2008 et donne notamment des précisions sur le règlement des cotisations et les élections des membres.

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Statuts du réseau

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Préambule

Quel que soit le stade (prévention, dépistage, diagnostic, thérapeutique, palliatif) ou le lieu de sa prise en charge, le patient doit trouver au sein du réseau régional de cancérologie une réponse adaptée, confore à des critères de qualités définis en commun par les membres réseau. Les membres du réseau. Les membres du réseau. Les membres du réseau partagent des objectifs axés sur la qualité des prises sur la qualité des prises en charge, l'accessibilité pour chaque patient aux soins adaptés à sa situation (comprenant l'accès aux innovations diagnostiques et thérapeutiques) l'égal accès à une offre transparent et lisible par tous, la sécurité des soins et pratiques...

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Charte du réseau

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Le réseau est constitué par les acteurs de santé impliqués dans la prise en charge des affections cancéreuses. Il repose sur leur adhésion volontaire. Il s’articule autour du patient et son environnement, rassemble des usagers, des associations, des professionnels de santé, des établissements de santé publics, privés et des établissements médico-sociaux en charge de la santé, de la prévention et de la lutte contre le cancer.

Il est organisé en association loi 1901 dont les statuts ont été enregistrés en préfecture le 15 octobre 2001. L’Assemblée Générale constitutive a eu lieu le 10 juillet 2001.

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Convention constitutive

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Article 1 : Raison sociale

Le réseau est constitué par les acteurs de santé impliqués dans la prise en charge des affections cancéreuses. Il repose sur leur adhésion volontaire. Il s’articule autour du patient et son environnement, rassemble des usagers, des associations, des professionnels de santé, des établissements de santé publics, privés et des établissements médico-sociaux en charge de la santé, de la prévention et de la lutte contre le cancer. Pour les établissements de santé, l'implication dans la prise en charge des affections cancéreuses devra être un axe du projet d'établissement inscrit dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens...

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